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Licence de production de paires

La licence de production « Peer to Peer » est un exemple de licence Copyfarleft où seules les personnes, coopératives ou entités à but non lucratif peuvent partager et réutiliser le travail, mais où aucune entité commerciale dont l’objectif est d’obtenir des bénéfices économiques du travail n’est autorisée à l’utiliser sans réciprocité explicite envers le bien commun.

Caminando Fronteras utilise cette licence de production par les pairs. Voici le texte de la licence, lisible par l’homme (en espagnol). Si vous voulez voir le texte complet, vous pouvez le consulter ici.

Vous êtes libre de

  • Partager – copier, distribuer, exécuter et communiquer publiquement l’œuvre.
  • Faire des œuvres dérivées.

Dans les conditions suivantes

Attribution – Vous devez attribuer l’œuvre de la manière spécifiée par l’auteur ou le donneur de licence (mais pas d’une manière qui suggère que vous les approuvez ou leur utilisation de votre œuvre).

Partage sous la même licence – Si vous modifiez ou transformez cette œuvre, ou créez une œuvre dérivée, vous ne pouvez distribuer l’œuvre créée que sous une licence identique à celle-ci.

Non-capitaliste – L’exploitation commerciale de ce travail n’est autorisée qu’aux coopératives, aux organisations et collectifs à but non lucratif, aux organisations de travailleurs autogérées, et là où il n’existe pas de relations d’exploitation. Tout surplus ou plus-value obtenu de l’exercice des droits accordés par la présente licence sur l’œuvre doit être réparti par et entre les travailleurs.

Comprendre que

Clause de non-responsabilité – Certaines de ces conditions peuvent ne pas s’appliquer si l’autorisation est obtenue du titulaire du droit d’auteur.

Domaine public – Lorsque l’œuvre ou l’un de ses éléments est dans le domaine public selon la loi applicable en vigueur, cette situation ne sera pas affectée par la licence.

Autres droits – Les droits suivants ne sont en aucune façon affectés par la licence :

  • Les droits découlant d’utilisations légitimes ou d’autres limitations reconnues par la loi ne sont pas affectés par ce qui précède ;
  • Le droit moral de l’auteur ;
  • Les droits que d’autres personnes peuvent avoir sur l’œuvre elle-même ou son utilisation, tels que les droits à l’image ou à la vie privée.

Remarque – Lorsque vous réutilisez ou distribuez l’œuvre, vous devez indiquer clairement les termes de la licence de cette œuvre. La meilleure façon de le faire est de créer un lien vers cette page.